Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation de Otiumly (https://otiumly.com), édité par Vincent BENOIST. Otiumlyest un logiciel de gestion destiné aux organisateurs de retraites, stages et séjours : suivi des inscriptions et des paiements, relances automatiques, collecte des informations des participants, programme du séjour, prestataires, et production de documents à partir des informations que l'organisateur déclare.

2. Ce que le service fait, et ce qu'il ne fait pas

Otiumly est un outil. Il n'organise pas de séjour, ne vend rien aux participants, n'encaisse aucun paiement à la place de l'utilisateur et n'intervient pas dans la relation entre l'utilisateur et ses participants. L'utilisateur demeure seul organisateur, seul vendeur et seul responsable de la conformité de son activité, notamment au regard du code du tourisme.

Le service enregistre et restitue les mentions légales que l'utilisateur déclare (identité, immatriculation, garantie financière, assurance). Il ne les vérifie pas et ne peut attester de leur validité. La vérification d'un numéro SIRET auprès de la base publique des entreprises est une information restituée telle quelle, à une date donnée, et ne vaut pas contrôle. Voir l'avertissement.

3. Compte et abonnement

L'accès suppose la création d'un compte nominatif. L'utilisateur fournit des informations exactes et garde ses identifiants confidentiels ; il répond des actions effectuées depuis son compte. Les conditions financières, la durée, le renouvellement et la résiliation de l'abonnement figurent dans les conditions générales de vente.

4. Données des participants

Les informations que l'utilisateur collecte auprès de ses participants (identité, coordonnées, régime alimentaire, allergies, contact d'urgence) lui appartiennent. Il en est le responsable de traitement ; Otiumly agit comme sous-traitant, pour son compte et sur ses instructions. L'utilisateur s'engage à ne collecter que ce qui est nécessaire à l'organisation de son séjour et à informer ses participants.

Ces données ne sont ni revendues, ni cédées, ni utilisées à d'autres fins. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité, et nos engagements de sous-traitant dans l'accord de sous-traitance, que vous pouvez opposer et conserver.

5. Usage du service

L'utilisateur s'interdit toute tentative d'accès non autorisé, tout usage automatisé destiné à extraire massivement des données, et tout envoi de message par l'intermédiaire du service à des personnes qui ne sont pas participantes à ses propres séjours. Les envois automatiques de relance sont émis pour le compte de l'utilisateur et portent son identité.

6. Disponibilité et continuité

L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service, sans garantie d'absence d'interruption. Des interventions de maintenance peuvent survenir. L'utilisateur peut à tout moment consulter et imprimer ses documents de séjour, et récupérer ses données.

7. Propriété intellectuelle

Le logiciel, son interface, ses textes et ses modèles de documents restent la propriété de l'éditeur. L'utilisateur bénéficie d'un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, limité à la durée de son accès. Les contenus qu'il saisit et les documents produits à partir de ses propres informations lui appartiennent.

8. Responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises par l'utilisateur dans l'organisation de ses séjours, du contenu des documents qu'il diffuse, du respect de ses obligations d'organisateur, ni des dommages indirects. Les documents proposés par le service, y compris ceux produits avec une aide à la rédaction, sont des brouillons à relire : ils ne constituent pas un conseil juridique.

9. Résiliation

L'utilisateur peut fermer son compte à tout moment depuis son espace. L'éditeur peut suspendre un compte en cas de manquement aux présentes conditions, après information de l'utilisateur sauf urgence.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, compétence des tribunaux du ressort du siège de l'éditeur.